Diagnostic Plomb

Pour tout immeuble bâti avant le 1er janvier 1949 (maisons d’habitation, parties privatives et communes des immeubles collectifs), le diagnostic plomb doit être effectué, qui permet l’évaluation des risques d’exposition au plomb dans les peintures ou dans les métaux. Doté de propriétés remarquables de résistance à la corrosion et d’imperméabilité, le plomb fut utilisé au niveau des bâtiments dans les peintures, les enduits, etc.

A savoir !

L’absence de diagnostic ‘Plomb’ lors de la vente d’un bien peut valoir au vendeur une poursuite en justice dans un délai de 2 ans à compter de la date de la signature de l’acte de vente.

Quelques utilisations du plomb au niveau des bâtiments:

  • Réalisation de peintures
  • Feuilles et tapisseries sur allège des fenêtres (protection contre l’humidité)
  • Réalisation d’enduits
  • Réalisation d’éléments de décoration (faux bois, faux marbre)
  • Canalisations (eau ou gaz)

Dans un but de protection des acquéreurs, mais aussi des travailleurs, d’autres diagnostics peuvent être effectués :

  • Diagnostic plomb dans l’eau
  • Diagnostic plomb avant travaux
  • Diagnostic plomb avant démolition

Seules les parties communes d’immeubles collectifs d’habitation dont le permis a été délivré avant le 1er juillet 1997 sont concernées et soumises à l’obligation de constitution d’un Dossier Technique Amiante (DTA) avec repérage étendu.

Ce dossier pourra être constitué des éléments suivants :

  • les données rassemblées par l’opérateur de repérage sur la présence ou l’absence d’amiante dans l’immeuble
  • les surveillances périodiques des matériaux
  • les travaux de retrait

Ce DTA doit être tenu à jour par le propriétaire et à la disposition de chaque habitant de l’immeuble et des entreprises intervenant pour travaux.

La fiche récapitulative du DTA sera éventuellement remise à l’acquéreur ou au locataire, et sera considéré comme un rapport de repérage des parties communes.

L’ingestion de plomb entraine des pathologies graves comme le saturnisme. Cette maladie correspond à une intoxication aiguë ou chronique par le plomb ou par les sels de plomb. Il est ainsi appelé en référence à la planète Saturne, symbole du plomb en alchimie.

Le plomb est l’un des quatre métaux les plus nocifs pour la santé. Il peut pénétrer dans le corps humain lors de l’ingestion de nourriture (65%), d’eau (20%) où par l’air (15%).